Nous accordons la plus haute importance aux droits de propriété intellectuelle, notamment aux droits d’auteur, aux marques, aux brevets, aux dessins et modèles et aux secrets commerciaux. Nous nous engageons à protéger ces droits et à garantir la légitimité de tous les produits et images présentés sur notre site. Toutefois, compte tenu de la grande variété d’articles proposés, des oublis involontaires peuvent survenir.
Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou mandataire autorisé et pensez qu’un produit de notre site porte atteinte à vos droits, nous vous prions de nous contacter immédiatement. Nous nous engageons à prendre rapidement des mesures pour protéger vos droits légitimes.
Pour déposer une réclamation relative à des droits d’auteur ou à une marque, veuillez envoyer les informations suivantes à [email protected] :
- Une preuve de votre identité confirmant que vous êtes le titulaire légitime ou le mandataire autorisé du produit ou de l’image concerné.
- Une description détaillée de l’œuvre ou du contenu, avec son emplacement exact sur notre site (URL du produit).
- Des coordonnées suffisantes, telles que votre adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail, pour nous permettre de vous contacter.
- Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est autorisée ni par le titulaire des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle, ni par son mandataire, ni par la loi.
- Des informations permettant d’identifier la propriété intellectuelle qui, selon vous, a été enfreinte sur notre site (par exemple, « Droits d’auteur XYZ », « Marque ABC, numéro d’enregistrement 123456, enregistrée le 1/1/04 »).
- Pour une atteinte à une marque, veuillez inclure son numéro d’enregistrement ou un lien vers la publication initiale, l’URL de l’œuvre ou de l’image portant atteinte aux droits et toute preuve supplémentaire de votre titularité ou de votre autorisation à utiliser la marque.
Veuillez noter que l’adresse [email protected] est réservée exclusivement aux réclamations relatives aux droits d’auteur. Pour toute autre question, contactez notre service client. Nous nous engageons à traiter rapidement tout litige présumé en matière de propriété intellectuelle et à assurer la défense des droits des titulaires.
Nous apprécions les réclamations honnêtes et équitables et traitons chacune avec le plus grand sérieux. Toutefois, une fausse notification d’infraction peut entraîner des conséquences juridiques, notamment des dommages-intérêts et des frais d’avocat. En cas de doute sur le contenu, nous vous recommandons de consulter un juriste avant d’envoyer une notification. Nous apprécions votre engagement en faveur de la protection des droits de propriété intellectuelle et souhaitons collaborer avec vous pour garantir le respect de la loi.
